Les conditions de transport dans un VSL

Le VSL (Véhicule Sanitaire Léger) est un composant des transports sanitaires prescrits par le médecin en fonction de l’état du patient. Il est destiné aux personnes pouvant être transportées en position assise et ayant besoin d’une aide technique ou humaine pour le déplacement. Comment se présente ce type de transport ?

Les conditions liées au véhicule

Elles concernent aussi bien la mission que l’équipement de l’engin.

La mission du VSL

Le véhicule agréé pour ce type de transport sanitaire ne peut contenir plus de trois personnes. À la différence d’un taxi conventionné, prendre un VSL permet un accompagnement à la marche et/ou une aide aux démarches administratives. Il n’admet pas par contre le portage ou le brancardage.

La voiture doit respecter des règles d’hygiène pour éliminer tous germes de maladies dans l’habitacle et contenir des équipements de secourisme d’urgence.  Ce matériel vise à accomplir en cas de besoin des gestes  de survie simples ou de petits soins.

L’équipement du véhicule

Les critères du véhicule doivent être conformes aux normes des voitures particulières ainsi qu’aux exigences de la carrosserie à quatre portes latérales et de la conduite intérieure. Le contenu de ces exigences se décline comme suit…

  • Les sièges avant et arrière doivent porter des ceintures de sécurité à enrouleur.
  • Le siège avant passager doit permettre un réglage en longueur, s’équiper d’un dossier ajustable et d’un appui-tête.
  • Les éléments à l’intérieur (assemblages, garnitures) doivent être lavables et se conserver sans dommage après chaque séance de désinfection.
  • L’avant et l’arrière du véhicule ne doivent pas être compartimentés.
  • La carrosserie doit être rigide et de couleur blanche à l’extérieur. Elle doit permettre d’accéder directement aux sièges passagers et correspondre à tous les critères européens.
  • En revanche, il n’est imposé aucun système de signalisation spécifique (klaxon, gyrophare), ni une suspension particulière du véhicule.

L’équipement de secourisme est limité en volume, en poids et en coût pour permettre au transporteur de le constituer et de l’entretenir aisément. L’insufflateur, l’oxygénothérapie et l’aspirateur de mucosités ne sont pas exigés pour un VSL. Ce véhicule ne contient pas de matériel d’immobilisation et de réanimation respiratoire.

L’opérateur doit toujours s’assurer que le matériel est fonctionnel et prêt à l’usage. Il doit veiller à sa maintenance en permanence en le contrôlant chaque jour à l’aide d’un check liste par exemple. Les matériels à usages doivent être remplacés après une première utilisation.

Le mépris de ces règles pourrait entrainer un non-remboursement des frais de transport à l’usager.

Les conditions de l’équipage

L’équipage se compose d’une personne, un ambulancier soumis à des exigences.

Qualifications

L’ambulancier doit suivre une formation et détenir un des documents suivants :

  • DEA ou CCA
  • Brevet national de secourisme
  • Brevet national des premiers secours
  • Attestation de formation aux premiers secours (AFPS –AFGSU)
  • Carte d’auxiliaire sanitaire
  • Attestation de formation d’auxiliaire ambulancier

Il peut également être aide-soignant, membre d’une profession médicale, auxiliaire médical ou de puériculture.

Autres critères

Pour conduire un VSL, il faut un permis B de plus de 3 ans ou de 2 ans (en cas d’apprentissage anticipé). L’ambulancier doit porter une tenue professionnelle blanche et/ou bleu uniquement pendant l’activité. Il doit être à jour des vaccins de l’hépatite B, de la diphtérie, du tétanos et de la poliomyélite.

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